Carte de résident permanent aux États-Unis.

Il s'agit du justificatif de la souscription à un contrat d'assurance véhicule. Ce document comporte notamment les éléments suivants : L'assureur L'assuré Le numéro de police le véhicule garanti La période de validité Clause : disposition particulière dans un contrat d'assurance [..]

Créée en 1952, la carte verte a pour fonction de permettre au possesseur d'un véhicule d'être considéré comme possédant une garantie d'assurance pour le cas où sa responsabilité civile serait engagée. [..]

Document qui vous est délivré sans frais, et qui vous permet de justifier de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. Ce document mentionne la désignation et l'adresse de l'assureur, le souscripteur, le n° de police, la période, la nature et le type d'assurance. Voir « certificat d'assurance » [..]

Document apportant la preuve de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. Mentionne la désignation et l'adresse de l'assureur, le souscripteur, le n° de police, la période, la nature et le [..]

en:Green card

REDIRECT Carte verte

La carte verte est un certificat d'assurance automobile délivré par les assureurs européens créée en 1949. Elle remplace l’ancienne attestation d’assurance jaune.Elle est émise par le bureau central d [..]

En France, la carte verte atteste de la capacité des joueurs de golf licenciés non classés ou ayant un index supérieur à 35,4, à jouer 9 trous dans une partie de 3 balles, rapidement, dans le calme, d [..]